Article 1 : Champ d’application

Le site internet https://brain-me.com (ci-après « le Site » ou « le Site internet ») est édité par Laurent Brisset, société Brain Me Editions

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent entre :

• D’une part, le Client, personne physique majeure ou personne morale ayant la capacité juridique à contracter et qui agit dans le cadre d’une activité non professionnelle pour des besoins non professionnels ou qui agit dans le cadre d’une activité professionnelle et/ou pour des besoins professionnels ;
• Et d’autre part, le Vendeur, la société par actions simplifiée unipersonnelle Brain Me Editions. FR44878750009.

Les CGV s’appliquent à toutes les commandes passées entre le Client et le Vendeur via l’appel découverte.
Le Client a la possibilité, à tout moment, d’enregistrer, de sauvegarder ou d’imprimer les CGV.
Le Vendeur se réserve la faculté de modifier à tout moment les CGV. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les CGV en vigueur au jour de la passation de la commande.

Ces conditions générales de ventes sont valables pour tous les produits vendus par Brain Me Éditions.

Article 2 : Acceptation des CGV

Le Client déclare expressément avoir pris connaissance de l’intégralité des CGV du Vendeur avant de signer le contrat.
En validant sa commande via l’appel, le Client atteste et certifie avoir la capacité de contracter et reconnaît avoir accepté sans réserve les CGV applicables à sa commande.

Article 3 : Passation de la commande

Pour passer commande, le Client doit suivre la procédure suivante :

1. Valider son intention de rejoindre l’accompagnement avec son interlocuteur ;
2. Choisir la formule de paiement : paiement immédiat en une seule fois ou paiement en plusieurs échéances au cas par cas, prélevés sur la carte bancaire ou IBAN ayant servi au paiement ;
3. Le Client prend connaissance et accepte les CGV. Il a la possibilité d’enregistrer et d’imprimer les CGV à tout moment ;
4. Si le Client souhaite payer par carte bancaire, il est invité à suivre la procédure suivante :
   1. Le Client énumère ses numéros 4 par 4 ou son IBAN ;
   2. Le Client est ensuite orienté vers son application bancaire pour valider son paiement par l’authentification 3D sécure de son application bancaire ;
   3. Le Client est désormais membre de la formation et peut commencer quand il le souhaite.
5. Le Client est invité à consulter sa boite email. Quel que soit le mode de paiement du Client, le Vendeur adresse au Client un accusé de réception de la commande mentionnant le contenu de la commande ainsi que les identifiants de connexion.

Article 4 : Prix

Les prix mentionnés lors des appels découverte sont indiqués en euros, toutes taxes françaises comprises (dont la taxe sur la valeur ajoutée au taux en vigueur). Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, les prix appliqués à une commande seront ceux annoncés au jour de la passation de la commande. Tout changement du taux de TVA ou création/modification de taxe applicable sera répercuté sur les prix immédiatement.

L’attention du Client est attirée sur le fait que les prix annoncés lors de l’appel découverte sont les prix toutes taxes comprises en France métropolitaine. Si le Client ne réside pas en France métropolitaine au moment de la commande, des taxes différentes et/ou complémentaires sont susceptibles d’être appliquées à sa commande, automatiquement au moment de la procédure de paiement avec son interlocuteur. 

Le Client est donc invité à valider oralement le montant total de la commande tel qu’annoncé par son interlocuteur lors de l’appel découverte. La procédure de validation du paiement de l’Acheteur se fait par l’authentification 3D secure dans l’application bancaire du Client.

Article 5 : Modalités de paiement

Le Client peut payer sa commande :

• par carte bancaire, via le site de paiement sécurisé ;
• par prélèvement GoCardless avec son IBAN, via le site de paiement sécurisé.
• par virement Bancaire

Article 6 : Livraison

La livraison de la commande se fait par mise à disposition de vidéos sur le site internet.
Le Client reçoit par mails successifs des liens sur lesquels il doit cliquer pour s’identifier et accéder aux vidéos sur la plateforme de formation.

La commande est livrée en une fois.

Les vidéos restent accessibles pendant la durée de l’accompagnement, après la durée l’élève devra souscrire à une offre de continuité pour continuer à en bénéficier.

Le Client est invité à bien vérifier l’exactitude de l’adresse mail transmise au Vendeur lors de la passation de la commande. La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d’erreur du Client dans la communication de son adresse mail.

Le Vendeur se réserve la possibilité d’interrompre momentanément et sans préavis l’accès au Site notamment :

• Afin de procéder à une intervention technique ou toute opération de maintenance ;
• En cas d’utilisation du Site par le Client d’une manière non conforme aux présentes CGV et/ou susceptible de porter atteinte à l’image du Site ou du Vendeur ou à l’intégrité du Site ;
• Si le Vendeur reçoit un avis notifié par une autorité compétente conformément à l’article 6 II de loi n°2004-575 du 21 juin 2004 ;
• Sur demande d’une autorité judiciaire, de police ou administrative.

Article 7 : Rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation sur sa commande.

Le Client peut exercer ce droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de validation de sa commande, sans avoir à fournir de justification ni à supporter de frais. Si le délai de quatorze jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Toutefois, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut s’appliquer pour les services dont l’exécution a commencé avec l’accord du Client avant la fin du délai de quatorze jours. Ainsi, si le Client accède immédiatement aux contenus de la formation ou si l’accompagnement débute avant la fin du délai de rétractation, ce droit ne pourra plus être exercé.

En cas de rétractation dans les délais requis, le Client sera remboursé de l’intégralité du montant payé. Ce remboursement sera effectué via le moyen de paiement de son choix, au plus tard dans les trente jours suivant la date d’exercice du droit de rétractation. Passé ce délai, le montant sera majoré des intérêts au taux légal en vigueur.

Article 8 : Garantie commerciale

L’attention du Client est attirée sur le fait que la garantie commerciale s’ajoute à la garantie légale applicable et au droit de rétractation. Le bénéfice de la garantie commerciale n’exclut pas l’application de la garantie légale et du droit de rétractation et ne modifie pas les délais et règles de prescription.

La formation «Mentorat  Logo Maker Pro » bénéficie d’une garantie de rétractation. Si le Client n’est pas satisfait de la formation, il dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour en demander le remboursement.

Le Client formule sa demande de remboursement par email à l’adresse : laurentbrisset.ltd@gmail.com 

Le Client doit impérativement communiquer son nom et prénom, l’adresse mail fournie lors de l’inscription, et toute autre information nécessaire au processus de remboursement.

Le Client est remboursé sur le compte bancaire lié à la carte bancaire ayant servi à la commande le cas échéant, ou par virement bancaire pour les paiements par virement bancaire, dans un délai maximum de 7 jours.

Article 9 : Garanties légales

Le Vendeur s’engage à respecter les obligations légales relatives aux garanties attachées aux produits et prestations vendus lors de l’appel découverte telles que prévues aux dispositions du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après (extraits):

Article 1641 du Code Civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 du Code Civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article L211-4 du Code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la Consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

• correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
• présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

1. Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 Code de la Consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article L211-6 du Code de la consommation

Le vendeur n’est pas tenu par les déclarations publiques du producteur ou de son représentant s’il est établi qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître.

Article 10 : Responsabilité et Force majeure

Dans l’hypothèse où la responsabilité du Vendeur devait être retenue au titre de l’exécution d’un contrat, cette dernière serait alors limitée aux seuls dommages matériels directs à l’exclusion de tout dommage indirect et/ou non matériel et en particulier de toute perte de chiffre d’affaire, de bénéfices, de profit, d’exploitation, de renommée, de réputation, de clientèle, d’action contre un tiers, préjudice commercial et/ou économique et autres pertes de revenu.

Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable de toute inexécution totale ou partielle qui aurait pour origine un cas de force majeure, incluant notamment sans que cette liste ne puisse être considérée comme exhaustive : les situations de guerres, de grèves internes ou externes, émeutes, tempêtes, tremblements de terre, inondations, incendies, défaillances techniques, défaillance du système de communication par internet, de même que pour tous cas fortuits.

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que la perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes ne résultant pas de la volonté et/ou agissements du Vendeur.

Article 11 : Cessibilité du contrat

Le Vendeur se réserve la faculté de céder, transférer, apporter à un tiers, sous quelle forme que ce soit, les droits et obligations résultant des CGV.

Le Client ne peut pas céder ou transférer les droits qu’il tire des présentes CGV sauf accord préalable et écrit du Vendeur.

Article 12 : Validité

Si l’une quelconque des stipulations de CGV devait être déclarée inapplicable ou constatée/jugée comme inapplicable pour quelque raison que ce soit, les autres stipulations des CGV resteront en vigueur.

Le Vendeur veillera alors à remplacer dans des délais raisonnables la stipulation inapplicable par une nouvelle version aussi proche que possible de l’esprit et du sens initialement souhaités dans la formulation de la stipulation inapplicable.

Aussi longtemps que la stipulation inapplicable n’est pas remplacée, elle sera exclue des CGV et le reste des CGV sera appliqué tel quel.

Article 13 : Protection des données personnelles

Les données personnelles communiquées par le Client sont destinées au Vendeur. Ce dernier s’engage à respecter la confidentialité de ces données personnelles et à les traiter dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (« loi informatique et libertés») dans sa version actuellement en vigueur.

Le Vendeur utilisera ces données pour le traitement de la commande du Client ainsi que pour l’envoi d’informations relatives à la formation, ou d’informations commerciales ou non, ainsi qu’à des fins de statistiques.

En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification des données personnelles le concernant et conservées par le Vendeur. Le Client pourra exercer les droits susmentionnés en adressant sa demande (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale) par courrier électronique à l’adresse suivante : sav.logomakerpro@brain-me.com ou par courrier postal adressé à BrainMe EDITIONS, 169 avenue des terrasses du Languedoc, 34430 Saint-Jean-de-Védas.

Article 14: Informations transmises par le Client

Le Client est seul responsable des informations qu’il aura communiquées au Vendeur en application des CGV.

En conséquence de quoi, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des conséquences d’une éventuelle erreur liée à la transmission d’informations erronées ou incomplètes.

Article 15 : Résiliation ou abandon de formation

Le Client peut mettre un terme à son contrat à tout moment, dans les 15 premiers jours, sans devoir justifier un motif particulier. Le Client qui souhaite résilier son contrat adresse une demande à laurent@brain-me.com

La résiliation prend effet pour l’avenir à compter du 1er jour du mois suivant le mois d’envoi de sa demande de résiliation.

A compter de la prise d’effet de la résiliation, le Client ne recevra plus les liens permettant d’accéder aux vidéos suivantes de la formation commandée mais conservera l’accès aux vidéos précédentes à vie.

Si le Client a payé l’ensemble de sa formation avant d’exercer son droit de rétractation, il sera remboursé au prorata selon la règle suivante : montant total TTC de la formation x pourcentage de vidéos restantes parmi les 30 vidéos principales de la formation.

Exemple : le Client a déjà pu visionner 12 vidéos. Le nombre de vidéos restantes s’élève donc à 18, soit 60%. Le montant du remboursement s’élèvera donc à 4 800 €  x 60 % = 2 880 € TTC.

Ceci est uniquement valable dans les 14 premiers jours.

Absence de remboursement

En dehors du délai légal de rétractation de 14 jours, aucun remboursement ne pourra être exigé par le Client.

En cas de demande exceptionnelle, un report ou un avoir pourra être envisagé à la seule discrétion de l’organisme de formation.

Le simple fait de ne pas avoir utilisé ou terminé la formation ne constitue en aucun cas un motif valable de remboursement.

Abandon volontaire

En cas d’abandon volontaire de la formation par le stagiaire, aucun remboursement ne sera effectué, même partiel. L’accès à la formation reste ouvert jusqu’à la fin de la durée contractuelle.

Article 16 : Suspension exceptionnelle de l’accès

En cas de surcharge professionnelle ou personnelle, le Client peut demander à l’organisme un gel temporaire de son accès à la formation, pour une durée maximale de 6 mois, sans frais supplémentaires.

Cette suspension est à la seule discrétion de l’organisme de formation et ne constitue en aucun cas une cause de remboursement.

Article 17 : Propriété intellectuelle

L’utilisation du Site internet est réservée à un usage strictement personnel.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques et droit à l’image. 

Le contenu des formations commercialisées par le Vendeur sont également Sauf mention contraire sur le Site, ces éléments sont la propriété pleine et entière du Vendeur ou de son représentant légal.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du Site , en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit.

Article 18 : Non renonciation

Le fait pour le Vendeur de ne pas exercer l’un des droits que lui accordent les CGV ou de ne pas exiger l’application de l’une des clauses des CGV ne pourra en aucun cas être interprété comme une renonciation de sa part à se prévaloir des droits ou stipulations dont il bénéficie en application des CGV.

Article 19 : Droit applicable et litige

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.
La recherche préalable d’une solution amiable n’interrompt pas les délais pour agir en garantie, notamment contre le Vendeur.

Tous les litiges relatifs à l’utilisation du Site internet, la passation de commande, les
obligations des parties, la formation, l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution d’un contrat entre le Vendeur et le Client en application des CGV seront soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort du Tribunal de Grande Instance de Montpellier, y compris en matière de référé et nonobstant appel en garantie.

Les présentes CGV et les contrats qui en résultent sont soumis au droit français.

Annexe 3 : Règlement intérieur

Ce règlement intérieur vise à garantir le bon déroulement de la formation et à préciser les droits et obligations des participants dans le cadre de l’accompagnement de 12 mois.

1. Objectifs de la Formation

La présente formation vise à accompagner les participants dans le développement de leurs compétences professionnelles. Elle inclut :

• Des sessions de coaching de groupe via Zoom.
• Des sessions individuelles de coaching de 30 minutes.
• Des ressources pédagogiques sous forme de vidéos disponibles dans un espace membre sécurisé.

2. Conditions de Participation

La formation est accessible aux personnes ayant validé leur inscription et respecté les modalités de paiement établies dans les Conditions Générales de Vente (annexe 1). La durée de l’accompagnement est fixée à douze (12) mois à compter de la date de démarrage indiquée.

3. Modalités des Sessions de Coaching

a) Sessions de Coaching de Groupe

•  Les sessions de groupe se déroulent à des dates prédéterminées, communiquées au début de la formation.
• La présence et la ponctualité sont requises pour le bon déroulement des échanges.
• En cas d’empêchement, il est recommandé de prévenir l’équipe de formation à l’avance. Aucune session de groupe n’est reprogrammée pour absence individuelle.

b) Sessions de Coaching Individuel

• Chaque participant bénéficie d’une session individuelle de 30 minutes, à planifier via le calendrier proposé par l’équipe de formation.
• Les sessions individuelles non honorées sans préavis de 24 heures ne pourront pas être reportées.

4. Accès à l’Espace Membre

• L’espace membre est accessible 24h/24 et contient des vidéos et autres ressources pédagogiques.
• L’accès est réservé au seul participant inscrit. Le partage des identifiants d’accès est strictement interdit sous peine de résiliation de la formation sans remboursement.
• Toute tentative de téléchargement, diffusion ou partage non autorisé des contenus pédagogiques est interdite et susceptible de poursuites.

5. Comportement attendu

• Chaque participant s’engage à :
  – Respecter les horaires et la confidentialité des échanges lors des sessions de groupe.
  – Adopter une attitude respectueuse envers l’équipe pédagogique et les autres participants.
  – Utiliser un langage approprié et courtois, tant en session de groupe qu’en communication individuelle avec les coachs.
  – Adopter une attitude de responsabilité totale quand à ses résultats.
  – Demander de l’aide quand il est bloqué sans attendre
  – Aller au bout de la formation de manière autonome

6. Sanctions en cas de non-respect du Règlement

Tout comportement non conforme au présent règlement pourra donner lieu à un avertissement ou à une exclusion de la formation sans remboursement, selon la gravité des faits constatés.

7. Gestion des Données Personnelles

Les informations personnelles communiquées dans le cadre de la formation sont traitées conformément aux dispositions légales en vigueur. Elles sont utilisées uniquement pour l’organisation et la gestion de la formation.

8. Limitations de Responsabilité

L’équipe de formation ne saurait être tenue pour responsable des interruptions de connexion ou problèmes techniques indépendants de sa volonté, notamment pour les sessions en visioconférence. En cas de problèmes techniques récurrents, le participant est invité à en informer l’équipe pour envisager une solution.

9. Modification du Règlement Intérieur

Ce règlement peut être modifié par l’organisme de formation pour des raisons pédagogiques ou organisationnelles. Toute modification sera communiquée aux participants par écrit.

En participant à l’une des formation de Brain Me Editions, chaque participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s’engage à en respecter toutes les dispositions.

Dernière modification de ces CGV : Juin 2025